Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ARPAN
Numéro de dépôt :
1209410
Date de dépôt :
23/03/1982
Lieu de dépôt :
PARIS
Date d'expiration :
23/03/1992
Présentation de la marque ARPAN
Déposée le 23 mars 1982 par NIZRI michel et PETRE - SOUCHET serge auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (PARIS), la marque française « ARPAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque ARPAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1209410.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARPAN est expirée depuis le 23 mars 1992.
NIZRI michel et PETRE - SOUCHET serge a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-48